Mentions légales

Éditeur du site

Nom

Hachem Sefrioui

Statut

Entrepreneur individuel

SIREN

851 529 107

SIRET

851 529 107 00019

TVA intracommunautaire

FR86 851 529 107

Code APE / NAF

6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Date de création

11 juin 2019

Adresse

91 rue des Martyrs de la Résistance, 69200 Vénissieux, France

Contact

hello@patchly.fr

Directeur de publication

Le directeur de la publication du site est Hachem Sefrioui.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Société

Vercel Inc.

Adresse

440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web

vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, typographies, code source, identité visuelle) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le site collecte uniquement les données renseignées volontairement via le formulaire de contact (nom, email, stack, urgence, offre, message). Les modalités de traitement sont détaillées dans la politique de confidentialité.

Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie de tracking ou publicitaire, ni outil de mesure d'audience (pas de Google Analytics, pas de pixel). Seuls les cookies strictement nécessaires au fonctionnement de l'infrastructure d'hébergement peuvent être utilisés — ils sont exemptés de consentement au titre de l'article 82 de la Loi Informatique et Libertés.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir les informations du site exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. L'éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.